MENTIONS LÉGALES

CONCEPTION :

Des Clics Et Vous – 12TER Boulevard du Nord – 85470 Brétignolles sur Mer
www.desclicsetvous.com

INFORMATIONS LÉGALES :

Nom de la Société : SAS PLAIDEAU
Forme juridique : Société à Actions Simplifiées
Adresse : 23 rue des ceps 85470 Bretignolles sur mer
Tél  : 07 82 23 85 93
SIRET : 817699234 R.C.S. La Roche sur Yon
Adresse de courrier électronique : bdeshalles@gmail.com

Le Créateur du site est : DES CLICS ET VOUS 
Le Responsable de la publication est : Philippe Plaideau
Contactez le responsable de la publication : bdeshalles@gmail.com

Le Webmaster est  : DES CLICS ET VOUS
Contactez le Webmaster :  contact@desclicsetvous.com

HÉBERGEMENT :

OVH Siège social : 140 Quai du Sartel – 59100 Roubaix – France

CONTENU :

Le propriétaire du site s’efforce de fournir sur le site www.bistrotdeshalles85.fr des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Toutes les informations proposées sur le site www.bistrotdeshalles85.fr sont données à titre indicatif, sont non exhaustives, et sont susceptibles d’évoluer. Elles sont données sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET CONTREFAÇONS :

Le propriétaire du site est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels…
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable à l’email : contact@desclicsetvous.com
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque de ces éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

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Définition :
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La gestion des cookies :
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